Archive des scrutins expliqués — page 3

1612 scrutins documentés, classés du plus récent au plus ancien.

  1. Vote sur des modifications de séance · 2025-12-16
  2. Demande de changement d’ordre du jour · 2025-12-15
  3. Demande sur l’ordre du jour de mardi · 2025-12-15
  4. Demande de changer l'ordre du jour · 2025-12-15
  5. Demande de modifier l'ordre du jour · 2025-12-15
  6. Budget 2026 de la Sécu : recettes et dépenses · 2025-12-09
  7. Le budget 2026 de la Sécu · 2025-12-05
  8. Recettes santé 2026 validées · 2025-12-02
  9. Sécurité des jouets vendus dans l’UE · 2025-11-27
  10. Les règles UE-Royaume-Uni après le Brexit · 2025-11-27
  11. Même prix du timbre aussi en outre-mer · 2025-11-27
  12. Reprise publique d'ArcelorMittal France · 2025-11-27
  13. Règles UE sur les données de la BCE · 2025-11-26
  14. Recommandation au niveau de l’UE, sujet non précisé · 2025-11-26
  15. Vote sur une mention isolée d’un rapport · 2025-11-25
  16. Un amendement au préambule d’un texte européen · 2025-11-25
  17. Un ajout aux règles de l’IA en Europe · 2025-11-25
  18. Déclenchement d’une procédure de sanction UE · 2025-11-25
  19. Position de l’UE sur un risque de dérive d’un État · 2025-11-25
  20. Examen d’une possible sanction d’un État de l’UE · 2025-11-25
  21. Sanction européenne contre la Hongrie · 2025-11-25
  22. Procédure européenne contre un État membre · 2025-11-25
  23. Procédure contre un État membre de l’UE · 2025-11-25
  24. Sanction contre la Hongrie sur l'État de droit · 2025-11-25
  25. Rapport intermédiaire sur une procédure de l’UE · 2025-11-25
  26. Échanges d'infos entre polices · 2025-11-25
  27. Modification d’un critère fiscal outre-mer · 2025-11-21
  28. Valider les comptes publics de fin 2025 · 2025-11-18
  29. Accord commercial UE-Singapour · 2025-11-13
  30. Égalité salariale et représentation des femmes · 2025-11-13
  31. Vote final sur un texte non identifiable · 2025-11-13
  32. Soutien européen aux personnes visées à l’étranger · 2025-11-13
  33. Règles UE sur le commerce des trophées · 2025-11-13
  34. Contre le renvoi d'un dossier en commission · 2025-11-13
  35. Un amendement au rapport sur l’élargissement · 2025-11-13
  36. Amendement au considérant d’un rapport européen · 2025-11-13
  37. Considérant H d’un rapport européen · 2025-11-13
  38. Un considérant d’un rapport européen · 2025-11-13
  39. Ajout d’un motif sur l’égalité dans un rapport UE · 2025-11-13
  40. Un considérant technique sans sujet identifiable · 2025-11-13
  41. Un ajout symbolique à un rapport européen · 2025-11-13
  42. Améliorer l'accès aux parcs pour tous · 2025-11-13
  43. Sécu 2026 : recettes et équilibre financier · 2025-11-08
  44. Afficher le pays d'origine de tous les aliments · 2025-10-30
  45. Article 1er sur la gratuité des parkings hospitaliers · 2025-10-30
  46. Un texte d’orientation avant le sommet en Angola · 2025-10-23
  47. Quitus aux comptes 2023 des agences de l’UE · 2025-10-22
  48. Durcir la pression de l’UE sur le régime de Minsk · 2025-10-22
  49. Avis du Parlement sur les dépenses de l'UE en 2026 · 2025-10-22
  50. Préparer l’UE à accueillir de nouveaux pays · 2025-10-22
  51. Qui décide de la politique forestière de l’UE · 2025-10-21
  52. Règles procédurales additionnelles de l’UE · 2025-10-21
  53. Intitulé trop vague pour être expliqué · 2025-10-21
  54. Modifier le programme du jour · 2025-10-20
  55. Demande de changement du programme du mardi · 2025-10-20
  56. Motion de censure sur le fondement de l'article 49-2 · 2025-10-16
  57. Motion de censure au titre de l'article 49-2 · 2025-10-16
  58. Négociation de branche sur les fins de carrière · 2025-10-15
  59. Changer plus vite les règles locales de construction · 2025-10-15
  60. Vote sur un passage non identifiable · 2025-10-09
  61. Révision d’un mécanisme européen non précisé · 2025-10-07
  62. Ordre du jour du mardi au Parlement européen · 2025-10-06
  63. Utiliser des fonds européens pour l’habitat · 2025-09-10
  64. Accord UE-Ukraine sur le transport routier · 2025-09-10
  65. Faillites transfrontières mieux coordonnées · 2025-09-10
  66. Ouvrir le marché UE aux produits du Vanuatu · 2025-09-10
  67. Modification de deux règlements de l’UE · 2025-09-10
  68. Réaffecter des fonds européens vers le logement · 2025-09-10
  69. Après 2027, quelles aides rurales ? · 2025-09-10
  70. Après 2027, quelles aides pour les fermes ? · 2025-09-10
  71. Accord UE-Türkiye sur l’association · 2025-09-09
  72. Position sur une proposition de la Commission · 2025-09-09
  73. Achats publics plus ouverts et plus verts · 2025-09-09
  74. Règles d’achat des administrations · 2025-09-09
  75. Rendre les achats publics plus transparents · 2025-09-09
  76. Renverser ou maintenir l'exécutif européen · 2025-07-10
  77. Deux bulletins séparés à Paris, Lyon et Marseille · 2025-07-10
  78. L'UE pousse ses objectifs sociaux et climatiques · 2025-07-09
  79. Refondation de Mayotte : vote final · 2025-07-09
  80. Mayotte: fusion locale et règles électorales · 2025-07-09
  81. TVA simplifiée pour petites ventes transfrontières · 2025-07-08
  82. Feu vert à la monnaie unique en Bulgarie · 2025-07-08
  83. Accord de pêche UE-Sénégal 2025-2030 · 2025-07-08
  84. Rapport sur l'énergie dans l'UE · 2025-07-08
  85. Réserves de gaz avant l'hiver · 2025-07-08
  86. Approvisionnement en énergie dans l’UE · 2025-07-08
  87. Un rapport sur l’énergie dans l’UE · 2025-07-08
  88. Approvisionnement en énergie dans l’UE · 2025-07-08
  89. Réduire les risques de coupures d’énergie · 2025-07-08
  90. Réduire la dépendance énergétique de l’UE · 2025-07-08
  91. Ajournement du vote sur A10-0113/2025 · 2025-07-08
  92. Ajournement du vote sur B10-0322/2025 · 2025-07-08
  93. Alléger des règles pour les fermes · 2025-07-08
  94. Garder enfermés certains condamnés dangereux · 2025-07-08
  95. Prévention et signalement dans le supérieur · 2025-07-02
  96. Refondation de Mayotte · 2025-07-01
  97. Mayotte fusionne ses institutions locales · 2025-07-01
  98. Cap sur le nucléaire et les renouvelables · 2025-06-24
  99. Ratification du traité de défense France-Djibouti · 2025-06-23
  100. Règles UE pour l’identification des animaux de compagnie · 2025-06-19